Sylvie Bernard


Autre nom possible de la personne recherchée:
Sylvie Bernard-Beuve Sylvie Bernard-Beufe Sylvie Blanc Sylvie Grandjean Sylvie Parent
De: Sylvie BERNARD
au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
en remplacement
Objet:
membres de la formation spécialisée en matière d'égalité professionnelle du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
représentantes des salariés
membre suppléant
Groupe:
Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes
suppleant
JORFTEXT000049496807(source JORF)
nomination
03 Mai 202403/05/2024
De: BERNARD Sylvie
caporal-chef de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeur-pompier »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Sapeur-pompier"
INTK1621412A(source BOMI)
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: BERNARD (Sylvie, Joséphine)
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire
Yvetot (Seine-Maritime)
Groupe:
Office de commissaire-priseur judiciaire (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000027692553(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 201312/07/2013
De: Sylvie Bernard, épouse Chaminade
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Bernard (Sylvie), épouse Chaminade
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Limoges
Tribunal pour enfants de Limoges
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Limoges"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Limoges"
suppleant
JORFTEXT000000568106(source JORF)
désignation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Bernard (Sylvie, Joséphine)
Objet:
commissaire-priseur
Yvetot (Seine-Maritime)
Remplace:M. d'Anjou (Albert, Gontran, Henri)
JORFTEXT000000557617(source JORF)
nomination
24 Janvier 199624/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.